top of page

Mentions légales

Siepad
32 Route du Petit Bois
58300 Charrin  
Téléphone: 03 68 68 01 46

 

Siepad est une Entreprise Individuelle à responsabilité limitée.  
 

RCS Nevers 509 424 347 
Siret : 509 424 347 000 11
APE : 6202  
TVA Intracommunautaire : FR 29 509 424 347

 

L'utilisation du site Siepad.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la entreprise Siepad .  

Gérant : Franck BOON VAN OSTADE  
Hebergeur : Easy Hebergement

Propriété intellectuelle

Siepad.fr est un site de la entreprise Siepad.

Les marques Siepad , Siepad.fr, Siepad.com et Siepad.nl sont des marques exclusivement de la entreprise Siepad .

Tout le contenu du site Siepad.fr , les graphismes, images, textes, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la entreprise Siepad à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres entreprises partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la entreprise Siepad .


Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez nous un e-mail.

Les cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, Siepad utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des informations sur votre navigation.

Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur le site Siepad.fr sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la entreprise Siepad.

bottom of page